Nouveau Décret Amiante: refondations?

Le diag amiante à l'occasion de la vente: qui quoi ou comment? Ici forum ouvert au public... enregistré. En cas de besoin, les apprentis se rejoindront leur acacia sur le sujet, ASB.01
Avatar de l’utilisateur
BAILLET
Messages : 191
Inscription : Dim 1 Août 2010 17:42
Localisation : Nord Picardie
Contact :

Nouveau Décret Amiante: refondations?

Messagepar BAILLET » Lun 20 Juin 2011 20:39

Le nouveau décret amiante 2011-689 du 3 juin 2011, paru le 5 juin au JO entrera en application le 1er février 2012, pour la quasi totalité de ses articles. Il remplace intégralement la section 2 (amiante) du chapitre IV (lutte contre la présence d'amiante et de plomb...) du titre III (préventions des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail) du livre III (Protection santé environnement) ...
Il faudra retrouver ses marques car tous les n° sont chamboulés et le redécoupage est complexe...

Il sera nécessaire de reprendre un à un les articles de cette section et présenter le plan général d'organisation des articles entre eux...

A vous lire dans l'attente
Luc Baillet, architecte pathologiste de l'immeuble bâti, fondateur d'A4: les architectes acteurs du bâtiment salubre & accessible.

Revenir vers « ETAT DE PRESENCE D'AMIANTE »

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité