- Retour sur le site Accueil du forum RUBRIQUE NOTIONS FONDAMENTALES DE LA CONSTRUCTION CCH - LIVRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES TITRE IER: CONSTRUCTION DES BATIMENTS
TITRE IER: CONSTRUCTION DES BATIMENTS
Le titre 1er du Livre 1er "Dispositions Générales" de la partie réglementaire du CCH comprend deux Chapitres: CH1 - Règles Générales & CH2 - Dispositions spéciales.
-
- Forum
- Statistiques
- Dernier message
-
-
CHAP. 1er: REGLES GENERALES
Le Chapitre 1er "Règles Générales" comprend 10 sections comme par exemple la Section 3: Personnes Handicapées, ou Section 6: responsabilité des constructeurs... -
Sujets: 0
Messages: 0 - Aucun message
-
Atteindre
- MODE D'EMPLOI
- COMMENT CA MARCHE?
- PROPOSEZ VOTRE PROGRAMME TUTORIEL
- VOTRE AVIS NOUS INTERESSE!!
- L'ESSENTIEL, EN RESUME
- PRESENTATION RAPIDE DES PROGRAMMES TUTORIELS
- Sur la Rubrique Amiante...
- Sur la Rubrique Handybât
- Sur la Rubrique Plomb...
- Sur la Rubrique Parasites de l'Immeuble Bâti
- Registre des cohortes
- S'inscrire dans un programme tutoriel?
- Signaler un abus
- Sur le Corpus Pédagogique Amiante
- Le Calendrier des Sessions ASB.07
- COMMENT S'INSCRIRE?
- RUBRIQUE AMIANTE
- LES FONDAMENTAUX DE L'AMIANTE
- MATÉRIAUX ET PRODUITS AMIANTINS
- NOTIONS REGLEMENTAIRES
- CODE SANTÉ PUBLIQUE
- SECTION 2 PRÉVENTION RISQUE AMIANTE DANS IMMEUBLES BÂTIS
- S-section 1 : Repérages: Obligations des propriétaires
- S-section 2: Repérages et rapports de repérage
- S-section 3 : Compétences des personnes et organismes
- S-section 4 : Obligations issues des résultats des repérages
- S-section 5 : Constitution et communication des documents
- S-section 6 : Du représentant de l'Etat dans le département
- CODE DU TRAVAIL
- CODE DE L'ENVIRONNEMENT
- NOTIONS NORMATIVES
- NF X46-020
- NF X46-021
- XP X46-023
- NOTIONS SPECIALES LABEL[a]
- MON PROGRAMME DE TUTORAT
- ASB.OA - DECRET 2011-629 DU 3/06/11
- Préambule
- Article 1: refondation section 2
- Art.1 - sous section 1
- Art.1 - sous section 2
- Art.1 - sous section 3
- Art.1 - sous section 4
- Art.1 - sous section 5
- Art.1 - sous section 6
- Article 2: ANNEXE 13-9 remaniée
- Article 3: Sanctions pénales
- Article 4: Dispositions transitoires Liste A et B
- Article 5: Mise à jour des DT et DTa
- Article 6: Travaux de retrait antérieurs
- Article 7: Modification du Code de la Construction
- Article 8: Entrée en vigueur des art 1 à 7
- Article 9: Organismes accrédités
- Article 10: Dérogations pour IGH ou ERP
- Article 11: Ministères Chargés de l'application
- Annexe 13-9: liste A
- Annexe 13-9: liste B
- Annexe 13-9: liste C
- AUTRES TEXTES CITES DANS LE FORUM
- ASB.01 - Guide Mission Vente Amiante
- ASB.02 - Mission surveillance du DT
- ASB.03 - Diag avant travaux / démolition
- ASB.04 - Examen Visuel des Surfaces Traitées
- ASB.05 - Mise à jour du DTa et de sa Fiche Récap.
- ASB.06 - Maitrise d'Oeuvre Amiante
- ASB-07: Gestion du Risque Amiante
- S/ SECTIONS 1 à 4 EN VIGUEUR AU 1ER JUILLET 2012
- Arrêté du 23 février 2012
- Arrêté du 7 MARS 2013 relatif au EPI
- Arrêté du 8 AVRIL 2013
- PRESENTATION DE L'ARRÊTÉ DU 8 AVRIL 2013
- TITRE 1ER: DISPOSITIONS COMMUNES
- TITRE II: DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES
- TITRE III: DISPOSITIONS FINALES
- ANCIENS TEXTES ABROGÉS
- ASB.08 - Assistance MOA Technique Amiante
- 01 Visite d'inspection des locaux
- 02 Registre Général de Repérage
- 03 Schéma Général de Repérage
- 05 Nettoyage des locaux et des mobiliers
- 06 Avis circonstancié sur modes opératoires
- 07 CHSCT et suivi de chantier
- 08 Avis sur Clauses Administratives et Techniques PI
- 09 Constitution d’un dossier de régularisation
- 10 Modélisation du risque amiante
- 11 Suivi du Registre des Déchets amiante
- 12 Registre des Observations et synthèse finale
- LES DEBATS AUTOUR DE L'AMIANTE
- FORMATION RISQUE AMIANTE: QUESTIONS REPONSES
- REFONTE DU CSP: DÉCRET DU 3 JUIN 2011
- Commentaires officiels du ministère de la Santé.
- Mise au point Sherwood Training
- Position de la FIDI
- Position de la FNECI
- Position de la FNAIM
- Lu dans la presse professionnelle...
- Vu sur le net...
- FICHE D'EXPOSITION AUX CMR?
- ETES VOUS BIEN ASSURE-E-S?
- ASSURANCES DES DIAGNOSTIQUEURS
- ENTREPRISES BTP
- MAITRISE D'OEUVRE
- QUESTIONS AMIANTE POUR LES VISITEURS...
- ETAT DE CONSERVATION DES MPCA
- QUID DES DECHETS AMIANTE?
- LES GRANDS CHANTIERS AMIANTE
- WORLD TRADE ASBEST CENTER
- TOUR MAINE MONTPARNASSE
- COMMUNIQUÉS ACACIA
- RUBRIQUE QUALITE DE L'AIR INTERIEUR
- GENERALITES
- TEXTES LEGISLATIFS
- MESURES REGLEMENTAIRES
- AGENCES & ORGANISMES
- DEBATS SUR LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR
- MON PROGRAMME DE PALABRES
- QAI_01 INITIATION
- QAI_02 EVALUATION DES MOYENS D'AERATION
- QAI_03 PRELEVEMENTS ATMOSPHERIQUES
- DOCUMENTATION
- GUIDES ET PLAQUETTES
- PAGES INTERNET
- DOCUMENTS EN VRAC
- RUBRIQUE D.D.T.
- DEBAT PUBLIQUE SUR LE DDT
- ETAT DE PRESENCE D'AMIANTE
- AUTRES DIAGS HORS DDT
- QUALITE DE L'AIR INTERIEUR
- RUBRIQUE HANDYBAT
- HDT.OA CODE DE LA CONTRUCTION ET DE L'HABITATION
- DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE
- ATTESTATION DE CONFORMITE DES TRAVAUX
- PARTIE LEGISLATIVE
- PARTIE REGLEMENTAIRE
- HDT.OB NORMES EN VIGUEUR
- HDT.OC LOCAUX DE TRAVAIL
- OBLIGATIONS DE LA MAITRISE D'OUVRAGE
- OBLIGATIONS DU CHEF D'ETABLISSEMENT
- DECRET 2009-1272
- ARRETE DU 27 JUIN 1994
- CIRCULAIRE DRT 95-07 14 Avril 1995
- Préambule
- A: Décret 92-333: Obligations des Chefs d'Etablissement
- B: Décret 92-332: Obligations de la Maitrise d'Ouvrage
- HDT.OZ CHANTIERS ECOLES
- OASIS DES 4 VERITES DU CLUB HANDYBAT
- RÉUSSIR 2015: DÉBATS SUR LE RAPPORT CAMPION
- Actualités du Club HandyBât...
- QUESTIONS DES VISITEURS SUR LE DOMAINE HANDYBAT
- OASIS DES 4 VERITES: MARCHES PUBLICS
- Actualités de la commande publique
- RUBRIQUE NOTIONS FONDAMENTALES DE LA CONSTRUCTION
- CCH - LIVRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- TITRE IER: CONSTRUCTION DES BATIMENTS
- CHAP. 1er: REGLES GENERALES
- Sect. 1 Dispositions applicables à tous bâtiments.
- Sect. 2 Dispositions applicables aux bâtiments d'habitation.
- Sect. 3 Personnes Handicapées
- TITRE II: SÉCURITÉ ET PROTECTION CONTRE L'INCENDIE
- CH.III PROTECTION CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE
- DEFINITIONS DES REGLES DE SECURITE
- CLASSEMENT DES ERP PAR CATEGORIE & TYPE
- DOSSIER DE CONFORMITE
- ARRÊTÉS D'APPLICATION
- ARRÊTÉ DU 31 JANVIER 1986
- TITRE 1 CLASSEMENT DES HABITATIONS
- CHAP. 1 Généralités
- CHAP. II : Classement des bâtiments d'habitation.
- TITRE II : STRUCTURES ET ENVELOPPE
- TITRE III : DEGAGEMENTS.
- TITRE IV : CONDUITS ET GAINES
- TITRE V : DISPOSITIONS POUR LOGEMENTS-FOYERS
- TITRE VI : PARCS DE STATIONNEMENT
- TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
- TITRE VIII : OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES.
- TITRE IX : DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES NON PREVUS
- TITRE X : APPLICATION DANS LE TEMPS.
- Annexes
- OASIS DES 4 VERITES: DE LA CONSTRUCTION
- VOCABULAIRE DE LA CONSTRUCTION
- NOTIONS DE CONSTRUCTION
- NOTIONS D'URBANISME
- Actualités des Notions Fondamentales
- OASIS DES 4 VERITES: PARASITOLOGIE
- RUBRIQUE CODE CIVIL
- CODE DE PROCÉDURE CIVILE
- TRIBUNAL D'INSTANCE ET JURIDICTION DE PROXIMITÉ
- CH01-TENTATIVE DE CONCILIATION
Qui est en ligne ?
Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité